2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
L'ARCHE EN ANJOU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lys-Haut-Layon.
L'ARCHE EN ANJOU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49310 à Lys-Haut-Layon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'ARCHE EN ANJOU compte 6 autorisations recensées sur la période 08/06/2017 - 27/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ARCHE EN ANJOU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 08/06/2017 - 04/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Lys-Haut-Layon. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ARCHE EN ANJOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Rebellerie Nueil-Sur-Layon, Lys-Haut-Layon (49310) | PC Locaux | F359, F394 | 35 123 m² | 145 m² | 2024/12/04 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Rebellerie - Nueil-Sur-, Lys-Haut-Layon (49310) | PC Locaux | F355, F394 | 13 885 m² | 257 m² | 2021/06/11 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Du Prieure, Angers (49000) | PC Locaux | DT183, DT251 | 29 390 m² | 1 969 m² | 2020/12/21 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Rebellerie - Nueil Sur, Lys-Haut-Layon (49310) | PC Locaux | F355, F394 | 13 885 m² | 42 m² | 2017/06/08 |
| La Rebellerie - Nueil Sur, Lys-Haut-Layon (49310) | PC Locaux | F87 | 7 795 m² | 577 m² | 2017/06/08 |
1 autorisation sur la période 27/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Lys-Haut-Layon. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Rebellerie, Lys-Haut-Layon (49310) | PD | F115, F117 | 418 420 m² | 2025/05/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
