L'ARCHE EN ANJOU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
317000834 Association déclarée PME Créée le 01/01/1979

Infos clés

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de L'ARCHE EN ANJOU

L'ARCHE EN ANJOU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lys-Haut-Layon.

Profil et organisation

L'ARCHE EN ANJOU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49310 à LYS-HAUT-LAYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ARCHE EN ANJOU
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de L'ARCHE EN ANJOU

Activité d’urbanisme de L'ARCHE EN ANJOU

L'ARCHE EN ANJOU compte 6 autorisations recensées sur la période 08/06/2017 - 27/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ARCHE EN ANJOU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

08/06/2017 - 27/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de L'ARCHE EN ANJOU

5 autorisations sur la période 08/06/2017 - 04/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Lys-Haut-Layon. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ARCHE EN ANJOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Rebellerie Nueil-Sur-Layon, Lys-Haut-Layon (49310) PC Locaux F359, F394 35 123 m² 145 m² 2024/12/04
La Rebellerie - Nueil-Sur-, Lys-Haut-Layon (49310) PC Locaux F355, F394 13 885 m² 257 m² 2021/06/11
16 Rue Du Prieure, Angers (49000) PC Locaux DT183, DT251 29 390 m² 1 969 m² 2020/12/21
La Rebellerie - Nueil Sur, Lys-Haut-Layon (49310) PC Locaux F355, F394 13 885 m² 42 m² 2017/06/08
La Rebellerie - Nueil Sur, Lys-Haut-Layon (49310) PC Locaux F87 7 795 m² 577 m² 2017/06/08

Permis de démolir de L'ARCHE EN ANJOU

1 autorisation sur la période 27/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Lys-Haut-Layon. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Rebellerie, Lys-Haut-Layon (49310) PD F115, F117 418 420 m² 2025/05/27

Répartition géographique des autorisations de L'ARCHE EN ANJOU

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L'ARCHE EN ANJOU

Sources des informations sur L'ARCHE EN ANJOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ARCHE EN ANJOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ARCHE EN ANJOU ?
L'ARCHE EN ANJOU est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ARCHE EN ANJOU ?
Le profil de L'ARCHE EN ANJOU recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ARCHE EN ANJOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ARCHE EN ANJOU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ARCHE EN ANJOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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