2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
L'AMICALE DES AGENTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 47 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Passage.
L'AMICALE DES AGENTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 47 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47000 à Agen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'AMICALE DES AGENTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 47 compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2018 - 03/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'AMICALE DES AGENTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 47, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/04/2018 - 03/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Passage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'AMICALE DES AGENTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 47 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 330 Rue Victor Duruy, Le Passage (47520) | DP Locaux | AS24 | 40 580 m² | 3 m² | 2020/06/03 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 330 Rue Victor Duruy, Le Passage (47520) | PC Locaux | AS24 | 40 580 m² | 62 m² | 2018/04/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
