L'AFFOLEUSE - Permis de construire et DP

Active
818917601 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2016

Présentation détaillée de L'AFFOLEUSE

L'AFFOLEUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Denicé.

Profil et organisation

L'AFFOLEUSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69870 à SAINT-CYR-LE-CHATOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'AFFOLEUSE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de L'AFFOLEUSE

Activité d’urbanisme de L'AFFOLEUSE

L'AFFOLEUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2018 - 13/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'AFFOLEUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/09/2018 - 13/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'AFFOLEUSE

2 autorisations sur la période 13/09/2018 - 13/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Denicé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'AFFOLEUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Impasse De Montromand, Denicé (69640) PC Locaux A255 130 m² 2021/04/13
Montromand, Denicé (69640) PC Locaux A254, A255 4 807 m² 321 m² 2018/09/13

Répartition géographique des autorisations de L'AFFOLEUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L'AFFOLEUSE

Sources des informations sur L'AFFOLEUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'AFFOLEUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'AFFOLEUSE ?
L'AFFOLEUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'AFFOLEUSE ?
Le profil de L'AFFOLEUSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'AFFOLEUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'AFFOLEUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'AFFOLEUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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