EARL LIMOUSIN - Permis de construire et DP

Active
410184436 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/11/1996

Infos clés

Présentation détaillée de EARL LIMOUSIN

EARL LIMOUSIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-sur-Saône.

Profil et organisation

EARL LIMOUSIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 69400 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LIMOUSIN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/11/1996
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LIMOUSIN

Activité d’urbanisme de EARL LIMOUSIN

EARL LIMOUSIN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 31/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LIMOUSIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2013 - 31/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LIMOUSIN

2 autorisations sur la période 23/05/2013 - 31/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-sur-Saône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LIMOUSIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Locaux 1 654 m² 2016/05/31
2451 Route De Riottier, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Locaux BC13, BC47 47 072 m² 4 510 m² 2013/05/23

Répartition géographique des autorisations de EARL LIMOUSIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LIMOUSIN

Sources des informations sur EARL LIMOUSIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LIMOUSIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LIMOUSIN ?
EARL LIMOUSIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LIMOUSIN ?
Le profil de EARL LIMOUSIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LIMOUSIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LIMOUSIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LIMOUSIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides