EARL JASMIN - Permis de construire et DP

Active
388955726 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 09/10/1992

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL JASMIN

EARL JASMIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ampuis.

Profil et organisation

EARL JASMIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 69420 à AMPUIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL JASMIN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
09/10/1992
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL JASMIN

Activité d’urbanisme de EARL JASMIN

EARL JASMIN compte 3 autorisations recensées sur la période 24/01/2018 - 12/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL JASMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/01/2018 - 12/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL JASMIN

3 autorisations sur la période 24/01/2018 - 12/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ampuis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL JASMIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Des Maraichers, Ampuis (69420) PC Locaux AD9 1 770 m² 222 m² 2025/03/12
0014 Rue Des Maraichers, Ampuis (69420) PC Locaux AD9, AD8 2 703 m² 69 m² 2019/04/08
14 Rue Des Maraichers, Ampuis (69420) PC Locaux AD8, AD9 153 m² 2018/01/24

Répartition géographique des autorisations de EARL JASMIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL JASMIN

Sources des informations sur EARL JASMIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL JASMIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL JASMIN ?
EARL JASMIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL JASMIN ?
Le profil de EARL JASMIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL JASMIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL JASMIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL JASMIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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