LA VIEILLE FONTAINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
811760370 Société civile immobilière Créée le 21/05/2015

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LA VIEILLE FONTAINE

LA VIEILLE FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gildas-de-Rhuys.

Profil et organisation

LA VIEILLE FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25770 à SERRE-LES-SAPINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA VIEILLE FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/05/2015

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LA VIEILLE FONTAINE

Activité d’urbanisme de LA VIEILLE FONTAINE

LA VIEILLE FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/09/2018 - 24/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA VIEILLE FONTAINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/09/2018 - 24/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA VIEILLE FONTAINE

1 autorisation sur la période 24/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Gildas-de-Rhuys. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA VIEILLE FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Impasse Du Greheu, Saint-Gildas-de-Rhuys (56730) PC Logement AN482, AN568 792 m² 135 m² 2022/02/24

Permis de démolir de LA VIEILLE FONTAINE

1 autorisation sur la période 07/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Gildas-de-Rhuys. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
6 Impasse Du Greheu, Saint-Gildas-de-Rhuys (56730) PD AN482, AN568 2018/09/07

Répartition géographique des autorisations de LA VIEILLE FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA VIEILLE FONTAINE

Sources des informations sur LA VIEILLE FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA VIEILLE FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA VIEILLE FONTAINE ?
LA VIEILLE FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA VIEILLE FONTAINE ?
Le profil de LA VIEILLE FONTAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA VIEILLE FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA VIEILLE FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA VIEILLE FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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