2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
4
LA VALLE DES SAINTS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carnoët.
LA VALLE DES SAINTS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22160 à Carnoët.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA VALLE DES SAINTS compte 6 autorisations recensées sur la période 07/02/2017 - 20/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA VALLE DES SAINTS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/02/2017 - 21/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Carnoët. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA VALLE DES SAINTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quenequillec, Carnoët (22160) | PC Locaux | YP4, YP75 | 119 830 m² | 253 m² | 2017/02/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 09/12/2019 - 20/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Carnoët. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quenequillec, Carnoët (22160) | PA | YP73, YP74 | — | 2022/10/20 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quenequillec, Carnoët (22160) | PA | YP73, YP78 | — | 2021/03/07 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quenequillec, Carnoët (22160) | PA | ZL35 | — | 2020/03/20 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Carnoët (22160) | PA | YP73, ZL44 | — | 2019/12/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
