2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LA ROMANIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mézériat.
LA ROMANIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 01330 à Villars-les-Dombes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA ROMANIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2016 - 19/11/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA ROMANIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/08/2016 - 19/11/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Mézériat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA ROMANIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 243 Chemi De La Mare, Mézériat (01660) | PC Logement | 0B658, 0B346 | 4 557 m² | 297 m² | 2018/11/19 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0393 Rue De La Dombes, Neuville-les-Dames (01400) | PC Logement | 0C709, 0C710 | 2 680 m² | 97 m² | 2016/08/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
