LA ROMANIERE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LA ROMANIERE
LA ROMANIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mézériat.
Profil et organisation
LA ROMANIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 01330 à VILLARS-LES-DOMBES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA ROMANIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/12/2014
Siège social
Permis de construire et DP de LA ROMANIERE
Activité d’urbanisme de LA ROMANIERE
LA ROMANIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2016 - 19/11/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA ROMANIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LA ROMANIERE
2 autorisations sur la période 31/08/2016 - 19/11/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Mézériat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA ROMANIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 243 Chemi De La Mare, Mézériat (01660) | PC Logement | 0B658, 0B346 | 4 557 m² | 297 m² | 2018/11/19 |
| 0393 Rue De La Dombes, Neuville-les-Dames (01400) | PC Logement | 0C709, 0C710 | — | 97 m² | 2016/08/31 |
Répartition géographique des autorisations de LA ROMANIERE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA ROMANIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA ROMANIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.