Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Lafayette, Lons-le-Saunier (39000) | PD | AB539 | 332 m² | 2023/05/05 |
LA PEPINIERE - Permis de démolir
Active
922676143
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 02/01/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LA PEPINIERE
LA PEPINIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lons-le-Saunier.
Profil et organisation
LA PEPINIERE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39000 à Lons-le-Saunier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA PEPINIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de LA PEPINIERE
Activité d’urbanisme de LA PEPINIERE
LA PEPINIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/05/2023 - 05/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LA PEPINIERE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/05/2023 - 05/05/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LA PEPINIERE
1 autorisation sur la période 05/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LA PEPINIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA PEPINIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MAISONS MM
SIREN 805277555
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SA H L M FOYER JURASSIEN
SIREN 626380174
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
DAUSSE
SIREN 911518538
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI DE SILEZE
SIREN 344570700
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI HOTEL DES VENTES DE LA FERTE
SIREN 382648673
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI LONI
SIREN 392592440
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur LA PEPINIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA PEPINIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PEPINIERE ?
LA PEPINIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PEPINIERE ?
Le profil de LA PEPINIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PEPINIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PEPINIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PEPINIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable