LA MICHE DU FRAMBOURG - Permis de construire et DP

Active
423791052 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/03/1999

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA MICHE DU FRAMBOURG

LA MICHE DU FRAMBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Cluse-et-Mijoux.

Profil et organisation

LA MICHE DU FRAMBOURG est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 aux Fourgs.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA MICHE DU FRAMBOURG
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 10.71C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
SIRET du siège
Date de création
01/03/1999
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA MICHE DU FRAMBOURG

Activité d’urbanisme de LA MICHE DU FRAMBOURG

LA MICHE DU FRAMBOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2020 - 21/05/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA MICHE DU FRAMBOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/07/2020 - 21/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA MICHE DU FRAMBOURG

2 autorisations sur la période 23/07/2020 - 21/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à La Cluse-et-Mijoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MICHE DU FRAMBOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Frambourg, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux AC51 563 m² 188 m² 2021/05/21
50 Grande Rue, Les Fourgs (25300) PC Locaux ZT124 1 050 m² 88 m² 2020/07/23

Répartition géographique des autorisations de LA MICHE DU FRAMBOURG

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA MICHE DU FRAMBOURG

Sources des informations sur LA MICHE DU FRAMBOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA MICHE DU FRAMBOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA MICHE DU FRAMBOURG ?
LA MICHE DU FRAMBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA MICHE DU FRAMBOURG ?
Le profil de LA MICHE DU FRAMBOURG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA MICHE DU FRAMBOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA MICHE DU FRAMBOURG concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA MICHE DU FRAMBOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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