Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Chemin Faney, Chaucenne (25170) | PD | AB429 | 1 000 m² | 2018/06/11 |
LA MAISON VERTE - Permis de démolir
Active
497576215
Société civile immobilière
Créée le 13/04/2007
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LA MAISON VERTE
LA MAISON VERTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaucenne.
Profil et organisation
LA MAISON VERTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25170 à Chaucenne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA MAISON VERTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/04/2007
Siège social
Permis de démolir de LA MAISON VERTE
Activité d’urbanisme de LA MAISON VERTE
LA MAISON VERTE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/06/2018 - 11/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LA MAISON VERTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/06/2018 - 11/06/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LA MAISON VERTE
1 autorisation sur la période 11/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Chaucenne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA MAISON VERTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA MAISON VERTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
SIREN 493017776
Même département de siège
27 autorisations
25 PC
2 PD
PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
SIREN 533511044
Même département de siège
26 autorisations
24 PC
1 PA
1 PD
DOLTIP
SIREN 439157025
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
4 PA
IMMOXALIS
SIREN 799025481
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
3 PA
SCI PREVALET VJF
SIREN 394629661
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI LE CHARLOT
SIREN 394939482
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur LA MAISON VERTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA MAISON VERTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA MAISON VERTE ?
LA MAISON VERTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA MAISON VERTE ?
Le profil de LA MAISON VERTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA MAISON VERTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA MAISON VERTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA MAISON VERTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable