LA GENE - Permis de construire et DP

Active
495328973 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2007

Présentation détaillée de LA GENE

LA GENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cintegabelle.

Profil et organisation

LA GENE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 31550 à CINTEGABELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA GENE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/2007

Siège social

Permis de construire et DP de LA GENE

Activité d’urbanisme de LA GENE

LA GENE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2016 - 22/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA GENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2016 - 22/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA GENE

2 autorisations sur la période 24/03/2016 - 22/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cintegabelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA GENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Gene, Cintegabelle (31550) PC Locaux AH35, AH28 17 516 m² 1 248 m² 2024/08/22
Le Mouscaillat, Cintegabelle (31550) PC Locaux AR29 30 542 m² 257 m² 2016/03/24

Répartition géographique des autorisations de LA GENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA GENE

Sources des informations sur LA GENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA GENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA GENE ?
LA GENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA GENE ?
Le profil de LA GENE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA GENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA GENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA GENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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