2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
LA FRANCE PITTORESQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Esvres.
LA FRANCE PITTORESQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75001 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FRANCE PITTORESQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/11/2014 - 02/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FRANCE PITTORESQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/11/2014 - 02/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Esvres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FRANCE PITTORESQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Ecoles, Esvres (37320) | PC Locaux | E2409 | 2 480 m² | 22 m² | 2015/01/02 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 46 Av Du Paradis, Guémené-Penfao (44290) | PC Locaux | YV445 | 28 170 m² | 120 m² | 2014/11/27 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
