LA FRANCE PITTORESQUE - Permis de construire et DP

Active
481246619 Association déclarée Créée le 06/12/2004

Infos clés

Présentation détaillée de LA FRANCE PITTORESQUE

LA FRANCE PITTORESQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Esvres.

Profil et organisation

LA FRANCE PITTORESQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75001 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FRANCE PITTORESQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
06/12/2004

Siège social

Permis de construire et DP de LA FRANCE PITTORESQUE

Activité d’urbanisme de LA FRANCE PITTORESQUE

LA FRANCE PITTORESQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/11/2014 - 02/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FRANCE PITTORESQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/11/2014 - 02/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA FRANCE PITTORESQUE

2 autorisations sur la période 27/11/2014 - 02/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Esvres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FRANCE PITTORESQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Des Ecoles, Esvres (37320) PC Locaux E2409 2 480 m² 22 m² 2015/01/02
46 Av Du Paradis, Guémené-Penfao (44290) PC Locaux YV445 28 170 m² 120 m² 2014/11/27

Répartition géographique des autorisations de LA FRANCE PITTORESQUE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA FRANCE PITTORESQUE

Sources des informations sur LA FRANCE PITTORESQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FRANCE PITTORESQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FRANCE PITTORESQUE ?
LA FRANCE PITTORESQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FRANCE PITTORESQUE ?
Le profil de LA FRANCE PITTORESQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FRANCE PITTORESQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FRANCE PITTORESQUE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FRANCE PITTORESQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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