LA FONCIERE CHABRAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de LA FONCIERE CHABRAN
LA FONCIERE CHABRAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Restitut.
Profil et organisation
LA FONCIERE CHABRAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84190 à BEAUMES-DE-VENISE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA FONCIERE CHABRAN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1995
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LA FONCIERE CHABRAN
Activité d’urbanisme de LA FONCIERE CHABRAN
LA FONCIERE CHABRAN compte 5 autorisations recensées sur la période 07/10/2021 - 10/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FONCIERE CHABRAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LA FONCIERE CHABRAN
2 autorisations sur la période 08/02/2022 - 10/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Restitut. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FONCIERE CHABRAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 2 Lotissement La Truffière Les Buisses, Saint-Restitut (26130) | PC Logement | 0G1474 | 2 525 m² | 229 m² | 2026/03/10 |
| Chemin Des Truffieres, Saint-Restitut (26130) | PC Logement | 0G273 | 10 030 m² | 100 m² | 2022/02/08 |
Permis d'aménager de LA FONCIERE CHABRAN
3 autorisations sur la période 07/10/2021 - 19/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Restitut. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Truffi Res, Saint-Restitut (26130) | PA | 0G273 | 9 988 m² | 2024/02/19 |
| Chemi Du Ventoux Lotissement 'Le Clos Du Ventoux', Saint-Restitut (26130) | PA | 0G963 | 12 735 m² | 2021/10/07 |
| Chemi Des Truffieres Lotissement 'Le Clos De La Truffiere', Saint-Restitut (26130) | PA | 0G250 | 7 199 m² | 2021/10/07 |
Répartition géographique des autorisations de LA FONCIERE CHABRAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA FONCIERE CHABRAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA FONCIERE CHABRAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.