LA FERME DU BOUSQUET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LA FERME DU BOUSQUET
LA FERME DU BOUSQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calmels-et-le-Viala.
Profil et organisation
LA FERME DU BOUSQUET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12400 à CALMELS-ET-LE-VIALA.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA FERME DU BOUSQUET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1987
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de LA FERME DU BOUSQUET
Activité d’urbanisme de LA FERME DU BOUSQUET
LA FERME DU BOUSQUET compte 2 autorisations recensées sur la période 28/01/2020 - 21/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DU BOUSQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LA FERME DU BOUSQUET
2 autorisations sur la période 28/01/2020 - 21/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Calmels-et-le-Viala.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DU BOUSQUET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bousquet, Calmels-et-le-Viala (12400) | PC Locaux | AI240, AI63 | 35 387 m² | 973 m² | 2026/07/21 |
| Le Bousquet, Calmels-et-le-Viala (12400) | PC Locaux | AI61, AI63 | 4 480 m² | 904 m² | 2020/01/28 |
Répartition géographique des autorisations de LA FERME DU BOUSQUET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA FERME DU BOUSQUET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA FERME DU BOUSQUET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.