LA COTIERE 01 - Permis de démolir

Active
491213468 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/08/2006

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LA COTIERE 01

LA COTIERE 01 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pizay.

Profil et organisation

LA COTIERE 01 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01800 à Faramans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LA COTIERE 01
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de démolir de LA COTIERE 01

Activité d’urbanisme de LA COTIERE 01

LA COTIERE 01 compte 1 autorisation recensée sur la période 25/10/2016 - 25/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour LA COTIERE 01, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/10/2016 - 25/10/2016

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de LA COTIERE 01

1 autorisation sur la période 25/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pizay.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de démolir en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Sainte Croix, Pizay (01120) PD 0A487 3 110 m² 2016/10/25

Répartition géographique des autorisations de LA COTIERE 01

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA COTIERE 01

Sources des informations sur LA COTIERE 01

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA COTIERE 01

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA COTIERE 01 ?
LA COTIERE 01 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA COTIERE 01 ?
Le profil de LA COTIERE 01 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA COTIERE 01 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA COTIERE 01 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA COTIERE 01 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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