LA BOUVATIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LA BOUVATIERE
LA BOUVATIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tossiat.
Profil et organisation
LA BOUVATIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01250 à TOSSIAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA BOUVATIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2011
Siège social
Permis de construire et DP de LA BOUVATIERE
Activité d’urbanisme de LA BOUVATIERE
LA BOUVATIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2014 - 14/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA BOUVATIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LA BOUVATIERE
2 autorisations sur la période 24/03/2014 - 14/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Tossiat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BOUVATIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 295 Rue De La Bouvatiere, Tossiat (01250) | PC Locaux | ZK199, ZK197 | 2 277 m² | 326 m² | 2015/08/14 |
| 295 Rte De La Bouvatiere, Tossiat (01250) | PC Locaux | ZK107, ZK67 | 49 219 m² | 108 m² | 2014/03/24 |
Répartition géographique des autorisations de LA BOUVATIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA BOUVATIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA BOUVATIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.