SUD PATRIMOINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SUD PATRIMOINE
SUD PATRIMOINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandvillars.
Profil et organisation
SUD PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 90100 à DELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SUD PATRIMOINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/05/2016
Siège social
Permis de construire et DP de SUD PATRIMOINE
Activité d’urbanisme de SUD PATRIMOINE
SUD PATRIMOINE compte 4 autorisations recensées sur la période 08/06/2018 - 13/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SUD PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SUD PATRIMOINE
4 autorisations sur la période 08/06/2018 - 13/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Grandvillars.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SUD PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Kleber, Grandvillars (90600) | PC Logement | AB561 | — | 424 m² | 2020/02/13 |
| 6 Rue Du Foyer, Grandvillars (90600) | DP Logement | AH377 | 564 m² | 324 m² | 2020/01/30 |
| 3 Rue Du Foyer, Grandvillars (90600) | DP Logement | AH380 | 547 m² | 326 m² | 2020/01/30 |
| Adresse Non Renseignée, Grandvillars (90600) | PC Locaux | — | — | 215 m² | 2018/06/08 |
Répartition géographique des autorisations de SUD PATRIMOINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SUD PATRIMOINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SUD PATRIMOINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.