2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
INTER-CAUX-VEXIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montville.
INTER-CAUX-VEXIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 76750 à Buchy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INTER-CAUX-VEXIN compte 3 autorisations recensées sur la période 02/11/2020 - 28/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INTER-CAUX-VEXIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/11/2020 - 28/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Montville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INTER-CAUX-VEXIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40 Place De L'abbe Kerebel, Montville (76710) | DP Locaux | AK775, AK777 | 2 951 m² | 11 m² | 2025/07/28 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 84 Rue Andre Martin, Montville (76710) | PC Locaux | AK378, AK379 | 870 m² | 881 m² | 2024/11/26 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue D'argueil, Buchy (76750) | PC Locaux | C172 | — | 71 m² | 2020/11/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
