2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Sainte-Maxence.
INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60700 à Pont-Sainte-Maxence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL compte 3 autorisations recensées sur la période 07/08/2015 - 01/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-Sainte-Maxence. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Place De L'eglise, Pont-Sainte-Maxence (60700) | PC Locaux | AL | 14 174 m² | 1 332 m² | 2015/10/14 |
2 autorisations sur la période 07/08/2015 - 01/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-Sainte-Maxence. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Charbonnier De Belloy, Pont-Sainte-Maxence (60700) | PD | AH557 | 792 m² | 2023/02/01 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Place De L'eglise, Pont-Sainte-Maxence (60700) | PD | AL, AL1 | 14 174 m² | 2015/08/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
