INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
780567269 Association déclarée PME Créée le 01/01/1983

Infos clés

Siège

Oise (60)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL

INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Sainte-Maxence.

Profil et organisation

INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60700 à PONT-SAINTE-MAXENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL

Activité d’urbanisme de INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL

INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL compte 3 autorisations recensées sur la période 07/08/2015 - 01/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/08/2015 - 01/02/2023

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL

1 autorisation sur la période 14/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-Sainte-Maxence. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Place De L'eglise, Pont-Sainte-Maxence (60700) PC Locaux AL 14 174 m² 1 332 m² 2015/10/14

Permis de démolir de INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL

2 autorisations sur la période 07/08/2015 - 01/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-Sainte-Maxence. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
8 Rue Charbonnier De Belloy, Pont-Sainte-Maxence (60700) PD AH557 792 m² 2023/02/01
8 Place De L'eglise, Pont-Sainte-Maxence (60700) PD AL, AL1 14 174 m² 2015/08/07

Répartition géographique des autorisations de INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL

Sources des informations sur INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL ?
INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL ?
Le profil de INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT SAINT JOSEPH DE MONCEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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