2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Libourne.
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES est enregistré sous la forme juridique Service central d'un ministère, avec un siège déclaré 92120 à Montrouge.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES compte 3 autorisations recensées sur la période 17/04/2013 - 04/06/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/04/2013 - 04/06/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Libourne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Marconi, Metz (57070) | PC Locaux | CN132 | 24 168 m² | 90 m² | 2013/06/04 |
| 15 Pl Du Marechal Joffre, Libourne (33500) | PC Locaux | CL458 | 839 m² | 776 m² | 2013/04/17 |
| 15 Pl Dumarechal Joffre, Libourne (33500) | PC Locaux | CL457 | 852 m² | 758 m² | 2013/04/17 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
