INSTITUT D ENFANTS SEILLON - Permis de construire et DP

Active
779309251 Association déclarée PME Créée le 09/03/1981

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de INSTITUT D ENFANTS SEILLON

INSTITUT D ENFANTS SEILLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montrevel-en-Bresse.

Profil et organisation

INSTITUT D ENFANTS SEILLON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 01960 PERONNAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INSTITUT D ENFANTS SEILLON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
SIRET du siège
Date de création
09/03/1981
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de INSTITUT D ENFANTS SEILLON

Activité d’urbanisme de INSTITUT D ENFANTS SEILLON

INSTITUT D ENFANTS SEILLON compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2024 - 23/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT D ENFANTS SEILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2024 - 23/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de INSTITUT D ENFANTS SEILLON

2 autorisations sur la période 13/08/2024 - 23/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Montrevel-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT D ENFANTS SEILLON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1336 Rue De La Chartreuse, Péronnas (01960) PC Locaux AK171, AK175 46 844 m² 25 m² 2025/06/23
406 Rue De L'huppe, Montrevel-en-Bresse (01340) PC Locaux AB170 2 497 m² 261 m² 2024/08/13

Répartition géographique des autorisations de INSTITUT D ENFANTS SEILLON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à INSTITUT D ENFANTS SEILLON

Sources des informations sur INSTITUT D ENFANTS SEILLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INSTITUT D ENFANTS SEILLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT D ENFANTS SEILLON ?
INSTITUT D ENFANTS SEILLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT D ENFANTS SEILLON ?
Le profil de INSTITUT D ENFANTS SEILLON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT D ENFANTS SEILLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT D ENFANTS SEILLON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT D ENFANTS SEILLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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