2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
INSTITUT D ENFANTS SEILLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montrevel-en-Bresse.
INSTITUT D ENFANTS SEILLON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01960 à Péronnas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT D ENFANTS SEILLON compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2024 - 23/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT D ENFANTS SEILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/08/2024 - 23/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Montrevel-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT D ENFANTS SEILLON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1336 Rue De La Chartreuse, Péronnas (01960) | PC Locaux | AK171, AK175 | 46 844 m² | 25 m² | 2025/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 406 Rue De L'huppe, Montrevel-en-Bresse (01340) | PC Locaux | AB170 | 2 497 m² | 261 m² | 2024/08/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
