2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
2
INOVEAM est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Dagneux.
INOVEAM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01700 à Beynost.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INOVEAM compte 12 autorisations recensées sur la période 02/01/2016 - 05/10/2023, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INOVEAM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 02/01/2016 - 05/10/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Dagneux. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INOVEAM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Du Cottey Lot C, Dagneux (01120) | PC Logement | 0B380 | 1 330 m² | 504 m² | 2020/06/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 06/04/2017 - 13/02/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Ambérieu-en-Bugey. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grand Etang De, Servas (01960) | PA | 0C845 | 38 675 m² | 2018/02/13 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Du Platre, Ambérieu-en-Bugey (01500) | PA | BC823 | 8 908 m² | 2017/04/06 |
11 communes - 2 départements - 1 région
Dagneux
2 autorisations
Ambérieu-en-Bugey
1 autorisation
Balan
1 autorisation
Bettant
1 autorisation
Château-Gaillard
1 autorisation
Châtillon-sur-Chalaronne
1 autorisation
Lagnieu
1 autorisation
Lyon
1 autorisation
Miribel
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
