IBS - Permis de construire et DP

Cessée
493760854 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 05/01/2007

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.31Z - Agences immobilières

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de IBS

IBS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miserey-Salines.

Profil et organisation

IBS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25480 à MISEREY-SALINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
IBS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
05/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de IBS

Activité d’urbanisme de IBS

IBS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/03/2016 - 28/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IBS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/03/2016 - 28/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de IBS

2 autorisations sur la période 01/03/2016 - 28/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Miserey-Salines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IBS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route De La Chapelle, Miserey-Salines (25480) PC Mixte AP78 989 m² 425 m² 2020/01/28
8 Rue Du Neuf Septembre, Miserey-Salines (25480) PC Locaux AP82 1 038 m² 245 m² 2016/03/01

Répartition géographique des autorisations de IBS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à IBS

Sources des informations sur IBS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IBS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IBS ?
IBS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IBS ?
Le profil de IBS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IBS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IBS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IBS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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