HOSPITALIA MUTUALITE - Permis de construire et DP

Active
447891284 Mutuelle PME Créée le 22/01/2003

Infos clés

Secteur

Santé

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de HOSPITALIA MUTUALITE

HOSPITALIA MUTUALITE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dole.

Profil et organisation

HOSPITALIA MUTUALITE est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HOSPITALIA MUTUALITE
SIREN
Forme juridique
Mutuelle
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
22/01/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de HOSPITALIA MUTUALITE

Activité d’urbanisme de HOSPITALIA MUTUALITE

HOSPITALIA MUTUALITE compte 5 autorisations recensées sur la période 17/10/2014 - 18/05/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HOSPITALIA MUTUALITE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

17/10/2014 - 18/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de HOSPITALIA MUTUALITE

5 autorisations sur la période 17/10/2014 - 18/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Dole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOSPITALIA MUTUALITE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Pre Brenot Zac Ecole Valentin, Châtillon-le-Duc (25870) PC Locaux AO16 10 815 m² 277 m² 2021/05/18
Rue Du Pre Brenot, Châtillon-le-Duc (25870) PC Locaux AO16 10 815 m² 1 015 m² 2020/06/15
27 Rue Jean Heberling, Dole (39100) PC Locaux AZ258, AZ393 16 728 m² 362 m² 2017/02/07
27 Rue Jean Heberling, Dole (39100) PC Locaux AZ393, AZ55 16 417 m² 1 709 m² 2015/05/18
27 Rue Jean Heberling, Dole (39100) PC Locaux AZ386, AZ55 17 435 m² 495 m² 2014/10/17

Répartition géographique des autorisations de HOSPITALIA MUTUALITE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à HOSPITALIA MUTUALITE

Sources des informations sur HOSPITALIA MUTUALITE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HOSPITALIA MUTUALITE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOSPITALIA MUTUALITE ?
HOSPITALIA MUTUALITE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOSPITALIA MUTUALITE ?
Le profil de HOSPITALIA MUTUALITE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOSPITALIA MUTUALITE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOSPITALIA MUTUALITE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOSPITALIA MUTUALITE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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