SCDF MARTI JP ET BARBIER A - Permis de construire et DP

Cessée
392923843 Autres formes juridiques Créée le 05/07/1993

Infos clés

Secteur

Santé

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCDF MARTI JP ET BARBIER A

SCDF MARTI JP ET BARBIER A est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-de-Roide-Vermondans.

Profil et organisation

SCDF MARTI JP ET BARBIER A est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 25150 à Pont-de-Roide-Vermondans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCDF MARTI JP ET BARBIER A
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 86.21Z - Activité des médecins généralistes
SIRET du siège
Date de création
05/07/1993

Siège social

Permis de construire et DP de SCDF MARTI JP ET BARBIER A

Activité d’urbanisme de SCDF MARTI JP ET BARBIER A

SCDF MARTI JP ET BARBIER A compte 1 autorisation recensée sur la période 06/11/2015 - 06/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCDF MARTI JP ET BARBIER A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/11/2015 - 06/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCDF MARTI JP ET BARBIER A

1 autorisation sur la période 06/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-de-Roide-Vermondans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCDF MARTI JP ET BARBIER A dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Des Acacias, Pont-de-Roide-Vermondans (25150) PC Locaux AN128 896 m² 43 m² 2015/11/06

Répartition géographique des autorisations de SCDF MARTI JP ET BARBIER A

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCDF MARTI JP ET BARBIER A

Sources des informations sur SCDF MARTI JP ET BARBIER A

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCDF MARTI JP ET BARBIER A

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCDF MARTI JP ET BARBIER A ?
SCDF MARTI JP ET BARBIER A est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCDF MARTI JP ET BARBIER A ?
Le profil de SCDF MARTI JP ET BARBIER A recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCDF MARTI JP ET BARBIER A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCDF MARTI JP ET BARBIER A concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCDF MARTI JP ET BARBIER A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides