2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
HORS SERIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bourdeau.
HORS SERIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73370 à Bourdeau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HORS SERIE compte 6 autorisations recensées sur la période 27/04/2015 - 01/12/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HORS SERIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 27/04/2015 - 01/12/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Bourdeau. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HORS SERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Les Chalets - Lot 1 Le Pre De L Huile, Bessans (73480) | PC Logement | H2870, H2871 | 826 m² | 381 m² | 2023/12/01 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 130 Route Du Port, Bourdeau (73370) | PC Locaux | AA174, AA165 | — | 15 m² | 2022/09/13 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Coin, Val-d'Isère (73150) | PC Logement | AD259, AD258 | 526 m² | 534 m² | 2017/10/04 |
| Immeuble Pierra Menta Le Cacholet, Val-d'Isère (73150) | DP Logement | AC50 | 910 m² | 119 m² | 2017/04/07 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chef-Lieu, Bourdeau (73370) | PC Mixte | AA56P, AA72 | 2 900 m² | 659 m² | 2015/04/27 |
1 autorisation sur la période 19/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bourdeau. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chef-Lieu, Bourdeau (73370) | PD | AA56, AA72 | 2 900 m² | 2015/05/19 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
