Permis de construire n° 07304023R1013 à Bessans pour 381 m² de logement, Lot Les Chalets - Lot 1 Le Pre De L Huile
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 décembre 2023
Dossier PC n° 07304023R1013
Demandeur
HORS SERIE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07304023R1013 a été délivré le 1 décembre 2023 à Bessans (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lot Les Chalets - Lot 1 Le Pre De L Huile. Le dossier a été déposé par HORS SERIE.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 381 m² de surface de plancher sur un terrain de 826 m², à destination principale logement. Le projet porte sur 381 m² en habitation.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont H2870, H2871. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Savoie pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 81 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bessans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/04/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
13/04/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 4 mois
Localisation du projet à Bessans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Pre De L Huile
Territoires administratifs
- Commune
- Bessans Code postal 73480 Identifiant INSEE 73040
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Type de résidence | Résidence de tourisme |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 381 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 381 m² | 381 m² |
| Total | 0 m² | 381 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 381 m² | 381 m² |
Typologie des logements
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | 1 | - | 3 |
| - | - | - | 66,7 % | 33,3 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
HORS SERIE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 399435171
- SIRET
- 39943517100067
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 1995
- Localisation
- BOURDEAU (73370)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07304023R1013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 73040 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 1 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |