2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
HORMA'NAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Buxy.
HORMA'NAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71350 à Verdun-Ciel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HORMA'NAT compte 3 autorisations recensées sur la période 06/11/2015 - 05/06/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HORMA'NAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/11/2015 - 05/06/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Buxy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HORMA'NAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Du Guidon, Louhans (71500) | PC Locaux | AD182, AD180 | 10 098 m² | 1 214 m² | 2024/06/05 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Avenue Sur Clos Mouron, Tournus (71700) | PC Locaux | AE75, AE76 | 3 253 m² | 1 355 m² | 2017/04/27 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Givry Le Champ Fleury, Buxy (71390) | PC Locaux | AM87, AM85 | 3 744 m² | 64 m² | 2015/11/06 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
