3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
HOPITAL SAINT JACQUES DE DIEUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dieuze.
HOPITAL SAINT JACQUES DE DIEUZE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 57260 à Dieuze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOPITAL SAINT JACQUES DE DIEUZE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2013 - 05/03/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL SAINT JACQUES DE DIEUZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/10/2013 - 05/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Dieuze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOPITAL SAINT JACQUES DE DIEUZE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Saint Paulin, Saint-Epvre (57580) | PC Locaux | 013, 018 | 5 156 m² | 69 m² | 2021/03/05 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10Ter Av De 1Ere Div.des Grenadiers, Dieuze (57260) | PC Locaux | 1188, 11263 | 9 151 m² | 2 110 m² | 2013/10/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.