2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
HOPITAL LOCAL DE BRUYERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruyères.
HOPITAL LOCAL DE BRUYERES est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 88600 à Bruyères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOPITAL LOCAL DE BRUYERES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2013 - 25/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL LOCAL DE BRUYERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2013 - 25/05/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Bruyères.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOPITAL LOCAL DE BRUYERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De L Hopital, Bruyères (88600) | PC Locaux | AD299 | 1 540 300 m² | 41 m² | 2013/05/25 |
| 16 Rue De L Hopital, Bruyères (88600) | PC Locaux | AD299, AD300 | 23 229 m² | 6 997 m² | 2013/03/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
