Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cr Dit Des Empasoux Aux Empasoux, Passonfontaine (25690) | PA | AC179 | — | 2016/01/23 |
HD2G PASSONFONTAINE - Permis d'aménager
Cessée
811514256
Société civile immobilière
Créée le 27/04/2015
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de HD2G PASSONFONTAINE
HD2G PASSONFONTAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Passonfontaine.
Profil et organisation
HD2G PASSONFONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25580 à Étalans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HD2G PASSONFONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/04/2015
Siège social
Permis d'aménager de HD2G PASSONFONTAINE
Activité d’urbanisme de HD2G PASSONFONTAINE
HD2G PASSONFONTAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2016 - 23/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour HD2G PASSONFONTAINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/01/2016 - 23/01/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de HD2G PASSONFONTAINE
1 autorisation sur la période 23/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Passonfontaine.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de HD2G PASSONFONTAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HD2G PASSONFONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
SIREN 493017776
Même département de siège
27 autorisations
25 PC
2 PD
PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
SIREN 533511044
Même département de siège
26 autorisations
24 PC
1 PA
1 PD
DOLTIP
SIREN 439157025
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
4 PA
IMMOXALIS
SIREN 799025481
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
3 PA
SCI PREVALET VJF
SIREN 394629661
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI LE CHARLOT
SIREN 394939482
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur HD2G PASSONFONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HD2G PASSONFONTAINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HD2G PASSONFONTAINE ?
HD2G PASSONFONTAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HD2G PASSONFONTAINE ?
Le profil de HD2G PASSONFONTAINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HD2G PASSONFONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HD2G PASSONFONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HD2G PASSONFONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable