2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
3
HABITER EN TERRE CATALANE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Céret.
HABITER EN TERRE CATALANE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66000 à Perpignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HABITER EN TERRE CATALANE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 12/10/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HABITER EN TERRE CATALANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/06/2013 - 12/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Céret.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HABITER EN TERRE CATALANE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Rue Des Remparts, Passa (66300) | PC Logement | A165 | 145 m² | 50 m² | 2021/10/12 |
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Roc De France Zone Artisanale Tech Ulrich, Céret (66400) | PC Locaux | AR72 | 3 878 m² | 28 m² | 2013/06/12 |
| 5 Rue Saint Ferréol, Céret (66400) | PC Mixte | BD106 | 227 m² | 580 m² | 2013/06/06 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
