HABITER EN TERRE CATALANE - Permis de construire et DP

Active
403386428 Association déclarée PME Créée le 19/12/1994

Présentation détaillée de HABITER EN TERRE CATALANE

HABITER EN TERRE CATALANE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Céret.

Profil et organisation

HABITER EN TERRE CATALANE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66000 à PERPIGNAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HABITER EN TERRE CATALANE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
19/12/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de HABITER EN TERRE CATALANE

Activité d’urbanisme de HABITER EN TERRE CATALANE

HABITER EN TERRE CATALANE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 12/10/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HABITER EN TERRE CATALANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/06/2013 - 12/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de HABITER EN TERRE CATALANE

3 autorisations sur la période 06/06/2013 - 12/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Céret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HABITER EN TERRE CATALANE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rue Des Remparts, Passa (66300) PC Logement A165 145 m² 50 m² 2021/10/12
Rue Du Roc De France Zone Artisanale Tech Ulrich, Céret (66400) PC Locaux AR72 3 878 m² 28 m² 2013/06/12
5 Rue Saint Ferréol, Céret (66400) PC Mixte BD106 227 m² 580 m² 2013/06/06

Répartition géographique des autorisations de HABITER EN TERRE CATALANE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à HABITER EN TERRE CATALANE

Sources des informations sur HABITER EN TERRE CATALANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HABITER EN TERRE CATALANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HABITER EN TERRE CATALANE ?
HABITER EN TERRE CATALANE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HABITER EN TERRE CATALANE ?
Le profil de HABITER EN TERRE CATALANE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HABITER EN TERRE CATALANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HABITER EN TERRE CATALANE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HABITER EN TERRE CATALANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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