Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lespinas, Montselgues (07140) | PD | AS64 | — | 2017/06/21 |
GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES - Permis de démolir
Active
444155022
Autres formes juridiques
PME
Créée le 04/11/1959
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES
GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montselgues.
Profil et organisation
GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 07140 à Montselgues.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 02.20Z - Exploitation forestière
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- Division NAF
- 02 - Sylviculture et exploitation forestière
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/11/1959
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES
Activité d’urbanisme de GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES
GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2017 - 21/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/06/2017 - 21/06/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES
1 autorisation sur la période 21/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Montselgues.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL CAP FRUITS ROUGES
SIREN 489439307
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
EARL CHOMEL FRERES ET FILS
SIREN 791068711
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
REYNAUD
SIREN 317625465
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
EARL ROCHE LES TILLEULS
SIREN 483486494
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE
SIREN 379077795
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
GAEC DU MAS D INTRAS
SIREN 379585227
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES ?
GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES ?
Le profil de GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPT FORESTIER PLATEAU DE MONTSELGUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable