GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL
GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Banne.
Profil et organisation
GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 07460 à BANNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 02.10Z - Sylviculture et autres activités forestières
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/12/2001
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL
GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2013 - 23/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL
2 autorisations sur la période 11/04/2013 - 23/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Banne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau De Salfermouse, Banne (07460) | DP Locaux | A448 | — | 19 m² | 2019/08/23 |
| Za Artisanale Du Pays De J Les Sensils Et Les Minerais, Banne (07460) | PC Locaux | G528 | 3 912 m² | 600 m² | 2013/04/11 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.