2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Banne.
GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 07460 à Banne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2013 - 23/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/04/2013 - 23/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Banne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER RURAL BELVAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau De Salfermouse, Banne (07460) | DP Locaux | A448 | — | 19 m² | 2019/08/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Artisanale Du Pays De J Les Sensils Et Les Minerais, Banne (07460) | PC Locaux | G528 | 3 912 m² | 600 m² | 2013/04/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
