GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS - Permis de construire et DP

Active
814466660 Groupement foncier agricole Créée le 01/10/2015

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avoudrey.

Profil et organisation

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 25510 à Grandfontaine-sur-Creuse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
SIRET du siège
Date de création
01/10/2015

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2025 - 07/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2025 - 07/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS

1 autorisation sur la période 07/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Avoudrey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Voie Communale Du Sechebra, Avoudrey (25690) PC Locaux ZP38, ZP39 26 815 m² 1 369 m² 2025/08/07

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS

Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS ?
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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