GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES - Permis de construire et DP

Active
381064898 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES

GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anthelupt.

Profil et organisation

GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54110 à ANTHELUPT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC DES CHENEVIERES
Date de création
01/02/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES

GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2018 - 10/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/03/2018 - 10/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES

2 autorisations sur la période 22/03/2018 - 10/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Anthelupt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
300 Rte De Grevic, Anthelupt (54110) PC Locaux ZC47, ZE133 50 555 m² 180 m² 2021/12/10
380 Rte De Crevic, Anthelupt (54110) PC Locaux ZE133 512 m² 2018/03/22

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES

Sources des informations sur GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES ?
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES ?
Le profil de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DES CHENEVIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides