3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GROUPEMENT AGRICOLE EN COMUN AGREE DES BRIMBELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mignéville.
GROUPEMENT AGRICOLE EN COMUN AGREE DES BRIMBELLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54540 à Mignéville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT AGRICOLE EN COMUN AGREE DES BRIMBELLES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2015 - 08/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE EN COMUN AGREE DES BRIMBELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/04/2015 - 08/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Mignéville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE EN COMUN AGREE DES BRIMBELLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Borde, Mignéville (54540) | PC Locaux | ZC94, ZC93 | 125 130 m² | 623 m² | 2018/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Borde, Mignéville (54540) | PC Locaux | ZC85, ZC84 | 18 642 m² | 130 m² | 2015/04/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.