GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL - Permis de construire et DP

Active
810746297 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2015

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Pludual.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22290 à PLUDUAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/04/2015
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL compte 3 autorisations recensées sur la période 22/07/2015 - 25/09/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/07/2015 - 25/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL

3 autorisations sur la période 22/07/2015 - 25/09/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Pludual.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Vc 19 Kerguyomard, Pludual (22290) PC Locaux C396, C397 18 241 m² 737 m² 2025/09/25
Montgermont, Saint-Médard-sur-Ille (35250) PC Locaux B118, B119 66 660 m² 531 m² 2017/02/27
Ld Les Buttes, Sévérac (44530) PC Locaux ZO27 101 360 m² 2 592 m² 2015/07/22

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TARTIVEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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