GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CURTILLET - Autorisations d'urbanisme
Active
337862023
|
Code 6533
|
Créée le 01/06/1986
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CURTILLET
- SIREN
- 337 862 023
- SIRET siège
- 337 862 023 00013
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.41Z
- Date de création
- 01/06/1986
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 19/06/2015
- Dernière autorisation
- 05/09/2023
Siège social
- Adresse
- 5 SOUS LA ROCHETTE
- Commune
- 39130 DENEZIERES
- Département
- Jura
Permis de construire de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CURTILLET
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En Chaudonne Sous La Rochette, Denezières (39130) | PC Locaux | ZC14, ZC35 | 161 160 m² | 3 391 m² | 2023/09/05 |
| En Chaudonne, Denezières (39130) | PC Locaux | ZC36, ZC35 | 160 190 m² | 3 480 m² | 2015/06/19 |
Permis d'aménager de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CURTILLET
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CURTILLET
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.