2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE GAUTHIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bonnet-des-Bruyères.
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE GAUTHIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69790 à Saint-Bonnet-des-Bruyères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE GAUTHIER compte 3 autorisations recensées sur la période 03/03/2017 - 07/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE GAUTHIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/03/2017 - 07/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-des-Bruyères.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ELEVAGE GAUTHIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2195 Route De La Garenne, Saint-Bonnet-des-Bruyères (69790) | PC Locaux | AE511, AE414 | — | 40 m² | 2021/12/07 |
| 2195 Route De La Garenne La Flaciliere, Saint-Bonnet-des-Bruyères (69790) | PC Locaux | AE511, AE414 | — | 40 m² | 2021/09/01 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Flaceliere, Saint-Bonnet-des-Bruyères (69790) | PC Locaux | AE110 | 310 m² | 609 m² | 2017/03/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
