GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES - Permis de construire et DP

Active
398522367 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 27/09/1994

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romain-aux-Bois.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 88320 ROMAIN-AUX-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
27/09/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES compte 3 autorisations recensées sur la période 10/06/2014 - 30/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/06/2014 - 30/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES

3 autorisations sur la période 10/06/2014 - 30/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Romain-aux-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin D Exploitation N 10, Romain-aux-Bois (88320) PC Locaux ZA31, ZA32 26 720 m² 1 295 m² 2025/01/30
Chem D Exploitation N 10, Romain-aux-Bois (88320) PC Locaux ZA38, ZA31 26 720 m² 540 m² 2023/07/18
La Marchaire, Romain-aux-Bois (88320) PC Locaux ZA38, ZA37 28 349 m² 2 323 m² 2014/06/10

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES RAVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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