2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GLAIVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Molamboz.
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GLAIVES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39600 à Molamboz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GLAIVES compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2014 - 06/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GLAIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/07/2014 - 06/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Molamboz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES GLAIVES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chemin Du Petit Molamboz Petit, Molamboz (39600) | PC Locaux | ZD82, ZD81 | 23 190 m² | 152 m² | 2021/12/06 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| . Petit, Molamboz (39600) | PC Locaux | ZD45 | 13 870 m² | 765 m² | 2018/07/23 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Petit, Molamboz (39600) | PC Locaux | ZD45, ZD44 | 13 700 m² | 690 m² | 2014/07/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
