GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Damblain.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52400 à BOURBONNE-LES-BAINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/05/2008
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2014 - 16/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE
2 autorisations sur la période 29/01/2014 - 16/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Damblain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin D'exploitation N_20, Damblain (88320) | PC Locaux | ZL48, ZL49 | 59 560 m² | 4 337 m² | 2020/10/16 |
| La Croix De Mission, Damblain (88320) | PC Locaux | ZL99, ZL98 | — | 427 m² | 2014/01/29 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOICATION EN COMMUN RECONNU DE LA COURBE SAUCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.