GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE - Permis de construire et DP

Active
488193335 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2006

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marboz.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01851 à MARBOZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2017 - 23/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2017 - 23/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE

2 autorisations sur la période 12/04/2017 - 23/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Marboz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Marboz (01851) PC Locaux A1, WA172 16 393 m² 314 m² 2018/03/23
Sainte-Colombe, Marboz (01851) PC Locaux WA149, WA172 24 243 m² 224 m² 2017/04/12

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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