GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Fraimbault-de-Prières.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53300 à SAINT-FRAIMBAULT-DE-PRIERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC
- Date de création
- 01/11/2012
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE compte 5 autorisations recensées sur la période 07/05/2014 - 03/08/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE
5 autorisations sur la période 07/05/2014 - 03/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Fraimbault-de-Prières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Rousselais, Couesmes-Vaucé (53300) | PC Locaux | ZM152, ZM154 | — | 1 835 m² | 2021/08/03 |
| La Petite Riviere, Oisseau (53300) | PC Locaux | YL93, YL94 | — | 219 m² | 2018/05/07 |
| La Pommeraie, Saint-Fraimbault-de-Prières (53300) | PC Locaux | C1894, C1895 | 20 166 m² | 1 393 m² | 2016/05/24 |
| La Graciere, Saint-Fraimbault-de-Prières (53300) | PC Locaux | B844 | 11 964 m² | 314 m² | 2015/09/24 |
| La Graciere, Saint-Fraimbault-de-Prières (53300) | PC Locaux | B491 | 6 660 m² | 1 922 m² | 2014/05/07 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA GRACIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.