2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU CRISTAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brouville.
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU CRISTAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54120 à Merviller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU CRISTAL compte 3 autorisations recensées sur la période 14/06/2018 - 28/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU CRISTAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/06/2018 - 28/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Brouville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU CRISTAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Petite Voivre, Brouville (54120) | PC Locaux | 0B710 | 35 994 m² | 5 500 m² | 2021/09/28 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Haut De Veney, Merviller (54120) | PC Locaux | F469 | 15 673 m² | 474 m² | 2018/06/14 |
| Haut De Veney, Brouville (54120) | PC Locaux | F469 | 15 673 m² | 1 200 m² | 2018/06/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
