Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE
GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aibes.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 59149 à Aibes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE
GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE compte 4
autorisations recensées
sur la période 16/03/2013 - 10/04/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
16/03/2013 - 10/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE
4 autorisations sur la période 16/03/2013 - 10/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Aibes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE ?
GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOE D'EXPLOITATION COMMUN DE COULMIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.